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Marques déposées par madame ESCABASSE
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TOURNESOL THT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNESOL THT
Madame ESCABASSE, épouse GOUVION Pierrette

Numéro de dépôt :
1444160
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1997

Présentation de la marque TOURNESOL THT

Déposée le 13 mars 1987 par madame ESCABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNESOL THT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ESCABASSE domicilié(e) 24, rue de Montessuy, 75007 PARIS. - France.

La marque TOURNESOL THT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNESOL THT est expirée depuis le 13 mars 1997.

ESCABASSE a également déposé les autres marques suivantes : OLEISOL , ARASOL


Madame ESCABASSE, épouse GOUVION Pierrette - 24, rue de Montessuy, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;huiles et graisses comestibles, mayonnaise;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.